BoutonNouveau membre
Messages : 3
Date d'inscription : 01/01/2022
Age : 44
Localisation : Sarthe
Récompenses obtenues
Déclaration sulcata
Sam 1 Jan - 23:14
Bonsoir pour commencer je vous souhaite une bonne année je me présente cyril je suis du département de la sarthe je possède 2 tortue sulcata que j'ai acheté sur un site internet de vente de reptile en mai 2018 elle sont magnifiques voilà je voudrais me mettre en règle en vers la législation pour détention de reptile mais mon soucis c'est que j'ai qu une facture pour l'achat de mes tortue et quand je regarde les sites de déclaration il demande un numéro de suivi si quelqu'un pourrait me renseigner je vous serai reconnaissant et si d'autres personnes on rencontré le même problème merci
SilveratAdministrateur
Messages : 11319
Date d'inscription : 27/11/2014
Age : 33
Localisation : Toulouse
Récompenses obtenues
Reporter animalier
A posté au moins une photo dans la galerie
Contributeur
A ouvert 25 topics différents
Chevalier du Bricolage
A créé un tuto de bricolage.
Main tendue
A répondu à 350 topics différents
Polémiste
A créé au moins un sujet à débat
Ancien du Forum
Plus de trois ans sur le forum
Capitaliste
A posté au moins une annonce de vente sur le forum
Documentaliste d'or
A créé au moins dix fiches pour le forum.
Re: Déclaration sulcata
Dim 2 Jan - 7:03
Hello,
Je pense qu'il doit s'agir du numéro de CERFA ou de l'IFAP si elles sont pucées
Je pense qu'il doit s'agir du numéro de CERFA ou de l'IFAP si elles sont pucées
_______________________
Et mon triangle d'émeraude tire sa langue à double fil..
- BoutonNouveau membre
-
Messages : 3
Date d'inscription : 01/01/2022
Age : 44
Localisation : Sarthe
Récompenses obtenues
Re: Déclaration sulcata
Dim 2 Jan - 9:19
Bonjour non elles sont pas encore puce
- PogvittMembre expert
Messages : 805
Date d'inscription : 27/11/2021
Age : 32
Localisation : IDF
Récompenses obtenues
Contributeur
A ouvert 25 topics différents
Polémiste
A créé au moins un sujet à débat
Main tendue
A répondu à 200 topics différents
Re: Déclaration sulcata
Mar 4 Jan - 20:02
Je sais pas trop s'il y a des particularités liées aux différentes espèces de tortues mais normalement il est interdit de les vendre si elles ne sont pas pucées (ou identifiées par photo) (quand elles sont en CiTES)
Pour te mettre en règle il faut une déclaration via le site du gouvernement (sur démarches simplifiées - déclaration de détention d'espèces non domestiques)
Si elles ne sont pas pucées (et que tu n'as pas de numéro) faut voir ça avec le vétérinaire qui va le faire et te donner un document qu'il remplira.
Pour te mettre en règle il faut une déclaration via le site du gouvernement (sur démarches simplifiées - déclaration de détention d'espèces non domestiques)
Si elles ne sont pas pucées (et que tu n'as pas de numéro) faut voir ça avec le vétérinaire qui va le faire et te donner un document qu'il remplira.
- BJLYannMembre expert
Messages : 584
Date d'inscription : 21/08/2019
Age : 55
Localisation : 63
Récompenses obtenues
Main tendue
A répondu à 200 topics différents
Ancien du Forum
Plus de trois ans sur le forum
Re: Déclaration sulcata
Mar 4 Jan - 20:29
Bonsoir,
Le problème étant qu'elles auraient dues être mise en règle depuis max début novembre 2018. Il me semble que c'était un mois...
En dehors de l'identification par puçage à faire par un vétérinaire, ils vont te demander facture et certificat de cession (au moins le certificat). Pour les autres données, ça sera avec les papiers du vétérinaire.
Pour t'y rendre... il ne vaut mieux pas que tu sois contrôlé.
De plus, il y a une déclaration en préfecture à faire pour ces espèces. Tu as 2 choses à faire mais je me demande si tu ne recevras pas quelque chose, après déclaration, vu le délais...mais tu n'as pas le choix.
Le problème étant qu'elles auraient dues être mise en règle depuis max début novembre 2018. Il me semble que c'était un mois...
En dehors de l'identification par puçage à faire par un vétérinaire, ils vont te demander facture et certificat de cession (au moins le certificat). Pour les autres données, ça sera avec les papiers du vétérinaire.
Pour t'y rendre... il ne vaut mieux pas que tu sois contrôlé.
De plus, il y a une déclaration en préfecture à faire pour ces espèces. Tu as 2 choses à faire mais je me demande si tu ne recevras pas quelque chose, après déclaration, vu le délais...mais tu n'as pas le choix.
- BoutonNouveau membre
-
Messages : 3
Date d'inscription : 01/01/2022
Age : 44
Localisation : Sarthe
Récompenses obtenues
Re: Déclaration sulcata
Mer 5 Jan - 12:05
Bonjour merci pour ces détails bonne journée
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum|
|
|